Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOR
Numéro de dépôt :
1237251
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1993
Présentation de la marque TOR
Déposée le 30 mai 1983 par BUNEL-VINOT Marie-Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOR est expirée depuis le 30 mai 1993.
BUNEL-VINOT Marie-Agnès a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43